Conditions Générales de Ventes

La société Le Bocal à Manu propose toutes sortes de services et produits à destination des animaux de compagnies sur le site https://lebocalamanu.fr.

Elle a pour objectif également de proposer à ses clients une « pet box » mensuelle. Les présentes conditions visent à définir le relations contractuelles entre le Bocal à Manu et l’acheteur ainsi que les conditions d’achats applicables sur le site https://lebocalamanu.fr.

Toute commande passée sur le site https://lebocalamanu.fr suppose l’acceptation de ces présentes conditions et la reconnaissance d’en avoir pleinement pris connaissance par l’acheteur. Ces conditions sont soumises uniquement à la loi et au normes françaises en vigueur Code de la consommation article L121-20-5 à L242-14 et européennes Directive Omnibus (UE) 2019/2161.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La validation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le Bocal à Manu communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée à l’adresse E-mail enregistrée par le client.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Le Bocal à Manu.

Le site Internet ; https://lebocalamanu.fr est édité par la société le Bocal à Manu micro entreprise dont le siège social est au 9 rue Chardonnet 69120 Vaulx -En -Velin , inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro : 91903440500010

La société le Bocal à Manu est représenté par Mr Emmanuel FAVRAT en qualité de dirigeant, domicilié au 9 rue Chardonnet 69120 Vaulx -En -Velin. Tel 0688992597

Pour contacter la société ou le site : contact@lebocalamanu.fr

Les Clients du site internet déclarent être majeurs et pleinement capables de contracter une vente.

Il est du devoir du client de renseigner correctement et précisément tous les champs relatifs à son adresse et à ses coordonnées personnelles (nom, prénom, adresse de livraison, téléphone, adresse Email). Il est responsable des renseignements transmis. En cas d’erreur ou manquement sur l’adresse de livraison, rendant impossible la livraison de sa commande, Il sera tenu pour responsable et aucun remboursement ne sera effectué. Il devra également s’ acquitter des frais de renvoi de sa commande.

L’ acheteur est seul responsable des avis qu’il publie sur notre site. Nous n’avons pas l’obligation de conserver ou de publier ces contenus transmis.  Chaque client ne peut ouvrir qu’un seul compte client. Nous nous réservons le droit de supprimer sans préavis toutes inscriptions multiples et de mettre en demeure les clients concernés.

L’inscription sur notre site est gratuite. L’acheteur peut la résilier à tout moment. Il est possible de supprimer le compte client en envoyant un e-mail au service client : contact@lebocalamanu.fr

Les informations et données collectées par le Bocal à Manu lors de toute commande du Client sont nécessaires pour la gestion des commandes et les relations commerciales.. Ce traitement est nécessaire à l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande et à l’exécution du contrat conclu entre nous. Il est fondé sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement général sur la protection des données (règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 – RGPD). La demande de données conditionne la conclusion du contrat. Elle a un caractère contractuel. La personne concernée est tenue de fournir les données. À défaut, elle ne pourra pas passer de commande sur notre site.

Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, livraison, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre au Bocal à Manu d’améliorer et de personnaliser les services proposés et les informations adressées.

En application des dispositions applicables, toute personne physique dispose des droits d’accès, de modification, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité des données la concernant ainsi que le droit de définir le sort de ses données après son décès. Le Client peut exercer ces droits à tout moment à l’adresse suivante : contact@lebocalamanu.fr

En fonction des choix émis lors de la création ou consultation de son compte, Le Client pourra recevoir des offres du Bocal à manu.

Le Bocal à Manu se réserve le droit d’utiliser les statistiques fournies grâce aux questionnaires que les Clients auront remplis afin d’améliorer son service et celui des marques partenaires.

Le responsable du traitement des données est l’éditeur du site, dont l’identité et les coordonnées sont indiqués dans la rubrique plus haut.

Le responsable du traitement des données n’a pas l’intention d’effectuer un transfert de données à caractère personnel vers un pays tiers ou à une organisation internationale.

Les données seront conservées pendant une durée indéterminée à compter de leur collecte

La personne dont les données personnelles sont collectées a le droit :

• de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel, la rectifi­cation ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée,
• de s’opposer au traitement,
• à la portabilité de ses données.

Les produits et services du Bocal à Manu sont proposés uniquement en France métropolitaine. Pour tout envoi dans un autre pays, merci de nous envoyer un mail à : contact@lebocalamanu.fr pour que nous vous communiquions les tarifs de livraison.

Tous nos tarifs affichés sur le site s’entendent en Euros TTC .

Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par Le Bocal à Manu à tout moment et la modification sera alors signalée au Client avant toute Commande.

Le Bocal à Manu se réserve le droit d’annuler une vente si une erreur d’affichage fait apparaître un prix dérisoire tel que le consommateur avisé ne peut prétendre avoir pris ce prix pour la valeur réelle du bien.

7.1 Obligation des parties

Une fois la commande passée et validée par le paiement, la prestation contractuelle est considérée comme valablement formé entre le client et le Bocal à Manu.

• Le client s’engage à payer le prix convenu, à prendre livraison du produit ou de la prestation et à utiliser sa commande conformément à son usage.
• Le Bocal à Manu s’engage à respecter les modalités de livraison du produit ou d’exécution de la prestation de services promise au contrat*

(* dans le cas ou le client souscrit à un abonnement type Petbox)

Le Bocal à Manu est tenu à une obligation de résultat. Il doit fournir un bien conforme à la commande du consommateur.

Le Bocal à Manu est tenu de reprendre un article en cas de livraison non conforme à la commande.

Il doit déposer la commande chez le transporteur dans les deux jours ouvrés.

À défaut d’indication ou d’accord quant à la date de livraison ou de d’exécution, le Bocal à Manu est tenu de livrer le bien sans retard injustifié et au plus tard dans un délai de 30 jours à compter de la date d’achat en ligne.

7.2 Droit de rétraction

Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de réception des produits pour exercer son droit de rétractation pour lequel Le Bocal à Manu remboursera au Client l’intégralité de la somme payée, hors frais de port et hors frais bancaires. Le Client devra nous renvoyer la box ou les produits commandés avec tous les produits à l’intérieur en parfait état et dans leurs emballages de protection. Aucun produit alimentaire ouvert et ou entamés ne seront repris en raisons des mesures d’hygiène et de sécurité.

Les frais de renvoi sont à la charge du Client. Le Client doit renvoyer la box ou les produits, au plus tard dans les 14 jours suivant l’information faite au Bocal à Manu de se rétracter par mail. Nous conseillons fortement au Client d’utiliser un mode de livraison suivi. En effet, en cas de perte du colis par le transporteur, Le Bocal à Manu ne pourra effectuer le remboursement qu’à partir du numéro de suivi du retour. Le Client doit envoyer sa déclaration exprimant sa volonté de rétractation par email, au Bocal à Manu et celui-ci enverra un accusé de réception de la rétractation au Client.

Le refus de livraison de la box ou des produits commandés auprès du transporteur ne constitue pas un retour dans le cadre du droit de rétractation et ne pourra conduire à un remboursement. Seul le renvoi de la box ou des produits à l’adresse suivante : Le Bocal à Manu 9 Rue Chardonnet 69120 Vaulx en Velin, pourra donner lieu à un remboursement.

Si le produit nous arrivait endommagé ou incomplet, une décote de 30% serait appliquée sur le prix du produit indiqué sur votre facture d’achat.
Si le produit arrivait cassé ou non réutilisable, nous nous réserverions le droit de refuser le remboursement. Si l’emballage a subi un endommagement lors du reconditionnement par vos soins (boîte déchirée inutilement, boîte scotchée, packaging impossible à réutiliser), nous appliquerons une décote de 15% sur le prix original du produit.

7.3 Responsabilités

Le Bocal à Manu est responsable de plein droit (sans faute) de la bonne exécution des obligations résultant du contrat

Le Bocal à Manu propose un service de fourniture de produits, mais n’est en aucun cas le producteur de ces produits au sens de l’article L1245-5

Toute réclamation pouvant résulter de l’utilisation des produits devra être adressée directement au fabricant ou au Bocal à Manu. «  le Bocal à Manu se donne le droit de se retourner contre le producteur en cas de vice caché ou de non-conformité ».

Le Bocal à Manu se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits et services proposés à la vente sur son Site Internet, sans préjudice des Commandes passées par Le Client ( en cas d’indisponibilités de stock.de problème de livraison, produits retirés de la vente,problème d’acheminement…)

La responsabilité du Bocal à Manu au titre des obligations des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, à la faute du Client, ou à la survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises

Les informations des produits vendus accessibles sur le Site Internet sont fournies « Conformément à l’usage du produit tel que préconisé par le vendeur et le producteur. »

Elles viennent préciser l’utilisation conforme du produit, l’exactitude, l’actualité, la non-contrefaçon, la disponibilité, la fiabilité, l’exhaustivité des informations, produits, accessoires ou services apparaissant sur le Site Internet du Bocal à Manu.

Le Bocal à Manu est tenu de livrer un produit conforme aux informations accessibles sur le site Internet et le client est tenu d’en faire un usage conforme à la notice d’utilisation du produit

En cas de non-conformité du produit, le client disposera dans un délais de 24 mois des options suivantes :

• Réparation du produit
• Remplacement du produit
• Remboursement du produit

Cette garantie ne s’applique pas si le client avait connaissance ou ne pouvait ignorer le défaut au moment de l’achat ou encore si le défaut est de la responsabilité du client ou d’un tier résultant d’une mauvaise utilisation du produit.

Le Bocal à Manu est tenu de la garantie des vices cachés de ses produits les rendant impropre à l’usage auxquels on les destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne les auraient pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus

Le Client aura la faculté de restituer les biens vendus et de se faire rembourser le prix de vente et les frais occasionnés par la vente, ou de garder les biens vendus et de se faire rembourser une partie du prix. Sont exclus de la garantie les défauts apparents dont le Client pouvait se convaincre par lui-même. L’action en garantie doit être intentée dans le délai de deux ans à compter de la découverte du vice, et au plus tard cinq ans à compter de la vente.

Lorsque Le Client confirme sa commande en cliquant sur le bouton « Passer la commande » il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la Commande en cause et en particulier les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des produits proposés à la vente et commandés par Le Client.

Le Bocal à Manu confirmera ensuite cette commande par l’envoi d’un courrier électronique au Client.

En outre, Le Bocal à Manu se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une Commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par Le Client, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site Internet Le Bocal à Manu y compris à l’occasion de Commandes antérieures.

Aussi, en cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou de non réception du message électronique de confirmation de Commande, la responsabilité du Bocal à Manu ne saurait être engagée. Dans ce cas la vente sera considérée comme définitive, hors les cas d’annulation de la Commande par Le Bocal à Manu, notamment pour indisponibilité des produits. Le Client pourra néanmoins exercer son droit de rétractation dans les conditions prévues ci-dessous.

Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de réception des produits pour exercer son droit de rétractation pour lequel Le Bocal à Manu remboursera au Client l’intégralité de la somme payée, hors frais de port. Le Client devra nous renvoyer la box ou les produits commandés avec tous les produits à l’intérieur en parfait état et dans leurs emballages de protection. Aucun produit alimentaire ouvert et ou entamés ne seront repris en raisons des mesures d’hygiène et de sécurité.

Les frais de renvoi sont à la charge du Client. Le Client doit renvoyer la box ou les produits, au plus tard dans les 14 jours suivant l’information faite au Bocal à Manu de se rétracter par mail. Nous conseillons fortement au Client d’utiliser un mode de livraison suivi. En effet, en cas de perte du colis par le transporteur, Le Bocal à Manu ne pourra effectuer le remboursement qu’à partir du numéro de suivi du retour. Le Client peut envoyer sa déclaration exprimant sa volonté de rétractation par email, au Bocal à Manu et celui-ci enverra un accusé de réception de la rétractation au Client.

Le refus de livraison de la box ou des produits commandés auprès du transporteur ne constitue pas un retour dans le cadre du droit de rétractation et ne pourra conduire à un remboursement. Seul le renvoi de la box ou des produits à l’adresse suivante : Le Bocal à Manu 9 Rue Chardonnet 69120 Vaulx en Velin, pourra donner lieu à un remboursement.

Si le produit nous arrivait endommagé ou incomplet, une décote de 30% serait appliquée sur le prix du produit indiqué sur votre facture d’achat.
Si le produit arrivait cassé ou non réutilisable, nous nous réserverions le droit de refuser le remboursement. Si l’emballage a subi un endommagement lors du reconditionnement par vos soins (boîte déchirée inutilement, boîte scotchée, packaging impossible à réutiliser), nous appliquerons une décote de 15% sur le prix original du produit.

En souscrivant à cette offre, Le Client s’abonne au service de livraison mensuelle ou bimensuelle d’une box expédiée par le Bocal à Manu jusqu’à ce qu’une des parties décide de mettre fin à cet abonnement. Le Client reconnaît que son abonnement à cette offre l’engage à un paiement mensuel obligatoire défini la date anniversaire de chaque mois pour un envoi sous 72h jours ouvrés. A noter que lorsque Le Client commande pour la première fois cet abonnement, il est débité tout de suite.

Le Client est libre de mettre un terme, sans aucune pénalité, à son abonnement à tout moment dans les conditions prévues dans l’article « désabonnement » des présentes Conditions Générales.

En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, Le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales. Après avoir confirmé le contenu de sa commande, Le Client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant.

Le Client peut en revanche annuler la reconduction tacite de son abonnement à tout moment dans “Mon Compte” > abonnements> “Suspendre l’abonnement ou supprimer”. Le désabonnement étant disponible dans le compte du Client. Le Client doit se désabonner au maximum une semaine avant la date anniversaire pour ne pas être renouvelé.

Le Bocal à Manu confirmera systématiquement la commande de chaque Client par courrier électronique. La première box sera expédiée le mois calendaire indiqué lors de la commande.

Tout ceci sous réserve de disponibilité.

Dans tous les cas, l’abonnement mensuel peut être interrompu temporairement ou définitivement par Le Bocal à Manu comme indiqué dans l’article « désactivation du compte client » des présentes Conditions Générales de vente. Le Bocal à Manu ne pourra être tenu responsable du préjudice subi par Le Client.

Le règlement par carte bancaire ou via PayPal est le moyen le plus rapide de régler votre commande.

Ce mode de paiement est totalement sécurisé par Stripe ou Paypal.

Les coordonnées des cartes de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau.

Dès la validation de votre règlement par votre établissement bancaire, vous recevrez par mail une confirmation de la transaction bancaire.

Le prélèvement de la somme sur votre compte bancaire est immédiat après validation.

Le délai d’expédition dépend du choix de livraison. Les commandes de produits lourds ou volumineux peuvent faire l’objet d’une expédition en plusieurs colis.

11.1 Vos responsabilités

En cas d’erreur ou manquement sur l’adresse de livraison, rendant impossible la livraison de votre commande, vous serez tenu pour responsable et aucun remboursement ne sera effectué. Vous devrez également vous acquitter des frais de renvoi de votre commande.

Pour toute question relative à l’expédition de votre colis, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@lebocalamanu.fr

11.2 Livraison à domicile

En choisissant la livraison à domicile via UPS ou Colis Privé – Votre colis vous est livré sans signature à l’adresse indiquée sur votre bon de commande sous 2 jours ouvrables en moyenne à destination de la France Métropolitaine avec UPS. Et avec Colis Privé 4 jours en moyenne à destination de la France Métropolitaine.

En cas de non réception à domicile, quelle qu’en soit la raison, le colis sera déposé dans un point relais du transporteur et le client devra soit le récupérer au point relais, soit demander une relivraison à domicile.

Le Bocal à Manu ne peut être tenu pour responsable des dysfonctionnements du transporteur.

11.3 Livraison Colis Privé relais

Sous 4 jours ouvrés en moyenne.

11.4 Livraison UPS relais

Sous 3 jours ouvrés en moyenne.

Le site https://lebocalamanu.fr est hébergé par l’entreprise O2switch située Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand

Dans le cadre de l’article 28.1 du Règlement général sur la protection des données, vous trouverez plus d’informations sur l’utilisation de vos données personnelles par O2switch ici

Tous les éléments du site https://lebocalamanu.fr  sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Bocal à Manu

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès du Bocal à Manu.

Toute utilisation ou reproduction de cette description à usage commercial ou personnel est strictement interdite. Les présentes conditions générales de vente sont la propriété du Bocal à Manu.

Le non respect des conditions générales des ventes cités ci-dessus est soumis à la législation française et le seul tribunal compétent en cas de recours est le tribunal de commerce de Lyon.